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Constructeurs Maîtrise d'oeuvre
M.BRACHET GUILLAUME
Société: APOSTROPH'A
Architecte indépendant et sociétaire, installé depuis 8 ans au coeur de Roubaix, je travaille sereinement sur différents supports, que ce soit dans le secteur privé ou public, pour M/Mme, pour des marchands de biens, pour des promotteurs et autres, je conçois, accompagne, et réalise des projets divers et variés, dans l'habitat, le tertiaire, les ERP.
J'évite de me spécialiser, ce qui me permet d'être "frais" sur les nouveaux projets.
www.apostropha.com
Adresse : 15/17 Rue du Maréchal Foch
Code postal : 59100
Ville : ROUBAIX
Tèl. 0688153625
gbrachet@apostropha.com
Mentions légales -Conditions générales d'utilisation «Trouve un pro »
ARTICLE 1: Objet
Les présentes «conditions générales d'utilisation» ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition du service Trouver un pro accessible par le site www.retr.fr et leur utilisation par «l'Utilisateur».
Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au service «Trouver un pro». Elles constituent le contrat entre le site et l'Utilisateur. L’accès au service Trouver un pro par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.
En cas de non-acceptation des conditions générales d'utilisation stipulées dans le présent contrat, l'Utilisateur se doit de renoncer à l'accès du service proposé par le site. Le service «Trouver un pro» se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d'utilisation.
ARTICLE 2: Mentions légales
L'édition du site www.ret.fr est assurée par la Société R&R SARL unipersonnelle au capital de 10.000 Euros dont le siège social est situé au 1, rue Léon Podevin 59320 Hallennes-lez-Haubourdin. Le Directeur de la publication est Monsieur Arnaud ROUE.
L'hébergeur du site www.retr.fr est la Société OVH SAS au capital de 10069020 Euros dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX.
Webmaster du site www.retr.frest la société ARTCOM Productions au capital de 7622 Euros dont le siège social est situé 14 Avenue de la Marne, 59200 Tourcoing
ARTICLE3: Définitions
La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat:
• Utilisateur: ce terme désigne toute personne utilisant le service proposépar «Trouver un pro» accessible via le site afin de rechercher un prestataire de services
• Prestataire de services : ce terme désigne toute personne compétente dans son domaine d'activités qui peut répondre aux besoins d'un Utilisateur
ARTICLE4: Accès au service «Trouver un pro»
Le service «Trouver un pro» permet à l'Utilisateur un accès gratuit au service suivant:
• recherche d'un Prestataire de services compétent dans un domaine particulier (immobilier, santé, juridique, bâtiment ...)
• l’utilisateur peut faire une demande précise au professionnel qu’il a sélectionné par le biais du formulaire de contact
Le service est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité au service «Trouver un pro». L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité de R&R.
L'accès au service «Trouver un pro» du site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L'Utilisateur s'oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification du service.
L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse: contact@retr.fr
ARTICLE5: Engagement du service «Trouver un pro»
Le service «Trouver un pro» permet à l’utilisateur de consulter la fiche de l’ensemble des professionnels membres de son réseau.
Il permet également aux utilisateurs qui souhaiteraient prendre contact avec un professionnel pour obtenir des informations sur son activité, ses tarifs, ou faire appel à ses services, de remplir la fiche de renseignements qui permettra au professionnel de le contacter.
Le site R&R n’est pas responsable de l’absence des réponses des professionnels ou des délais de réponses.
ARTICLE6: Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.
L'Utilisateur sollicite l'autorisation préalable duDirecteur de la publication du site pour toute reproduction, publication et/ou copie des différents contenus.
L'Utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du service dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus du service «Trouver un pro» à des fins commerciales est strictement interdite.
ARTICLE7: Données personnelles
Les informations demandées lors de la demande de contact d’un professionnel sont nécessaires et obligatoires pour que le professionnel puisse répondre à la demande de l’utilisateur.
Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Lesite est déclaré à la CNIL sous le numéro 2081602.
Ces informations personnelles sont stockées dans des conditions visant à assurer leur sécurité et leur confidentialité.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, d'opposition, de rectification et de retrait de l'ensemble des données personnelles le concernant. L'Utilisateur peut exercer ce droit via:
• par mail: contact@retr.fr
• ARTICLE8: Responsabilité et force majeure
Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, le site se réserve la faculté d'une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur le site le sont à titre purementinformatif. Ainsi, l'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent site.
Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site.
La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.
ARTICLE9: Évolution des conditions générales d'utilisation
Le responsable du site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans les présentes conditions générales d'utilisation du service «Trouver un pro».
ARTICLE10: Durée
La durée des présentes conditions générales d'utilisation est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter de l'utilisation du service.
ARTICLE11: Droit applicable et juridiction compétente
La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, seuls les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Douai sont compétents.
ARTICLE 12: Utilisation de cookies
Lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation du terminal de l'Utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc) sur le site, sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur son terminal, sous réserve des choix que l'Utilisateur aurait exprimé concernant les « Cookies » et que celui-ci peut modifier à tout moment. Uncookie est un fichier texte enregistré par un site Internet sur le disque dur de l'ordinateur de l'Utilisateur lorsqu'il visite le site.
Seul l'émetteur d'un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Les cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve des choix de l'Utilisateur, qui résultent des paramètres de son logiciel de navigation: • Établissement de statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des diverses éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours) nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services; D'adapter la présentation de notre site aux préférences d'affichage de son terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc) lors de ses visites sur notre site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que son terminal comporte;
• Mémorisation des informations relatives àun formulaire que l'Utilisateur a rempli sur notre site (inscription ou accès àson compte), ou àdes services ou informations qu'il a choisi sur notre site (service souscrit, etc);
• Accès àdes espaces réservés et personnels de notre site (compte de l'Utilisateur) grâce àdes identifiants ou des données;
• Mise en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il est demandé à l'Utilisateur de se connecter ànouveau àun contenu ou àun service après un certain laps de temps.
L'Utilisateur peut configurer son logiciel denavigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans son terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Il peut également configurer son logiciel de navigation de manière àce que l'acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistrés dans son terminal.
Pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies.
Pour Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
Pour Chrome : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/G%C3%A9rer%20les%20cookies?s=cookie&r=0&e=es&as=s
Pour Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Si l'Utilisateur refuse l'enregistrement de cookies dans sonterminal, ou s'il supprime ceux qui y sont enregistrés, celui-ci ne pourra plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site (par exemple, accès ànos contenus ou services qui nécessitent une identification).
Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires àleur fonctionnement et que l'Utilisateur aurait refusés ou exprimés.
Les présentes «conditions générales d'utilisation» ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition du service Trouver un pro accessible par le site www.retr.fr et leur utilisation par «l'Utilisateur».
Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur souhaitant accéder au service «Trouver un pro». Elles constituent le contrat entre le site et l'Utilisateur. L’accès au service Trouver un pro par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.
En cas de non-acceptation des conditions générales d'utilisation stipulées dans le présent contrat, l'Utilisateur se doit de renoncer à l'accès du service proposé par le site. Le service «Trouver un pro» se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d'utilisation.
ARTICLE 2: Mentions légales
L'édition du site www.ret.fr est assurée par la Société R&R SARL unipersonnelle au capital de 10.000 Euros dont le siège social est situé au 1, rue Léon Podevin 59320 Hallennes-lez-Haubourdin. Le Directeur de la publication est Monsieur Arnaud ROUE.
L'hébergeur du site www.retr.fr est la Société OVH SAS au capital de 10069020 Euros dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX.
Webmaster du site www.retr.frest la société ARTCOM Productions au capital de 7622 Euros dont le siège social est situé 14 Avenue de la Marne, 59200 Tourcoing
ARTICLE3: Définitions
La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat:
• Utilisateur: ce terme désigne toute personne utilisant le service proposépar «Trouver un pro» accessible via le site afin de rechercher un prestataire de services
• Prestataire de services : ce terme désigne toute personne compétente dans son domaine d'activités qui peut répondre aux besoins d'un Utilisateur
ARTICLE4: Accès au service «Trouver un pro»
Le service «Trouver un pro» permet à l'Utilisateur un accès gratuit au service suivant:
• recherche d'un Prestataire de services compétent dans un domaine particulier (immobilier, santé, juridique, bâtiment ...)
• l’utilisateur peut faire une demande précise au professionnel qu’il a sélectionné par le biais du formulaire de contact
Le service est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité au service «Trouver un pro». L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité de R&R.
L'accès au service «Trouver un pro» du site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas. L'Utilisateur s'oblige à ne réclamer aucune indemnisation suite à l'interruption, à la suspension ou à la modification du service.
L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l’adresse: contact@retr.fr
ARTICLE5: Engagement du service «Trouver un pro»
Le service «Trouver un pro» permet à l’utilisateur de consulter la fiche de l’ensemble des professionnels membres de son réseau.
Il permet également aux utilisateurs qui souhaiteraient prendre contact avec un professionnel pour obtenir des informations sur son activité, ses tarifs, ou faire appel à ses services, de remplir la fiche de renseignements qui permettra au professionnel de le contacter.
Le site R&R n’est pas responsable de l’absence des réponses des professionnels ou des délais de réponses.
ARTICLE6: Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.
L'Utilisateur sollicite l'autorisation préalable duDirecteur de la publication du site pour toute reproduction, publication et/ou copie des différents contenus.
L'Utilisateur s'engage à une utilisation des contenus du service dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus du service «Trouver un pro» à des fins commerciales est strictement interdite.
ARTICLE7: Données personnelles
Les informations demandées lors de la demande de contact d’un professionnel sont nécessaires et obligatoires pour que le professionnel puisse répondre à la demande de l’utilisateur.
Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Lesite est déclaré à la CNIL sous le numéro 2081602.
Ces informations personnelles sont stockées dans des conditions visant à assurer leur sécurité et leur confidentialité.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, d'opposition, de rectification et de retrait de l'ensemble des données personnelles le concernant. L'Utilisateur peut exercer ce droit via:
• par mail: contact@retr.fr
• ARTICLE8: Responsabilité et force majeure
Les sources des informations diffusées sur le site sont réputées fiables. Toutefois, le site se réserve la faculté d'une non-garantie de la fiabilité des sources. Les informations données sur le site le sont à titre purementinformatif. Ainsi, l'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent site.
Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site.
La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.
ARTICLE9: Évolution des conditions générales d'utilisation
Le responsable du site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans les présentes conditions générales d'utilisation du service «Trouver un pro».
ARTICLE10: Durée
La durée des présentes conditions générales d'utilisation est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l'égard de l'Utilisateur à compter de l'utilisation du service.
ARTICLE11: Droit applicable et juridiction compétente
La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, seuls les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Douai sont compétents.
ARTICLE 12: Utilisation de cookies
Lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation du terminal de l'Utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc) sur le site, sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur son terminal, sous réserve des choix que l'Utilisateur aurait exprimé concernant les « Cookies » et que celui-ci peut modifier à tout moment. Uncookie est un fichier texte enregistré par un site Internet sur le disque dur de l'ordinateur de l'Utilisateur lorsqu'il visite le site.
Seul l'émetteur d'un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Les cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve des choix de l'Utilisateur, qui résultent des paramètres de son logiciel de navigation: • Établissement de statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des diverses éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours) nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services; D'adapter la présentation de notre site aux préférences d'affichage de son terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc) lors de ses visites sur notre site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que son terminal comporte;
• Mémorisation des informations relatives àun formulaire que l'Utilisateur a rempli sur notre site (inscription ou accès àson compte), ou àdes services ou informations qu'il a choisi sur notre site (service souscrit, etc);
• Accès àdes espaces réservés et personnels de notre site (compte de l'Utilisateur) grâce àdes identifiants ou des données;
• Mise en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il est demandé à l'Utilisateur de se connecter ànouveau àun contenu ou àun service après un certain laps de temps.
L'Utilisateur peut configurer son logiciel denavigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans son terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Il peut également configurer son logiciel de navigation de manière àce que l'acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistrés dans son terminal.
Pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies.
Pour Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
Pour Chrome : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/G%C3%A9rer%20les%20cookies?s=cookie&r=0&e=es&as=s
Pour Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Si l'Utilisateur refuse l'enregistrement de cookies dans sonterminal, ou s'il supprime ceux qui y sont enregistrés, celui-ci ne pourra plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site (par exemple, accès ànos contenus ou services qui nécessitent une identification).
Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires àleur fonctionnement et que l'Utilisateur aurait refusés ou exprimés.